Conditions d’utilisation
Conditions de service – Maison Ohemaa Édition
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site Maison Ohemaa Édition.
1. Produits
Les produits proposés sont des illustrations numériques haute résolution, livrées sous forme de fichiers téléchargeables (PNG, JPG et PDF) selon la licence choisie.
2. Achat et livraison
Après validation du paiement, le client reçoit un accès immédiat au téléchargement des fichiers.
Aucun produit physique n’est expédié.
3. Licence d’utilisation
Chaque achat est soumis à une licence (Standard, Pro ou Exclusive) définissant les droits d’utilisation.
- La licence Standard permet une utilisation limitée et non exclusive
- La licence Pro permet une utilisation commerciale étendue
- La licence Exclusive accorde un usage exclusif temporaire selon la durée indiquée
Le client s’engage à respecter les conditions de la licence choisie.
4. Propriété intellectuelle
Toutes les illustrations restent la propriété exclusive de Maison Ohemaa Édition.
Aucune revente, redistribution ou modification à des fins de revente n’est autorisée sans accord préalable.
5. Politique de remboursement
Les produits étant numériques, aucun remboursement ne peut être effectué après téléchargement, sauf en cas de problème technique.
6. Responsabilité
Maison Ohemaa Édition ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation des fichiers par le client.
7. Contact
Pour toute question :
contact@maisonohemaaedition.fr